Airsoft et mineur, précision sur décret

Je cite en référence le décret n°99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu ,
disponible ici dans son intégralité:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000209748&dateTexte=

Citation :

Article 1
L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret.



Article 2
La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à leur disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites.

Je pense que cela clarifie quelques peu les débats autour de la mise à disposition par les parents de réplique pour leurs enfants, et la possibilité pour eux de jouer ou non, que ce soit à la DFT ou ailleurs


Comme je cite mes sources, un post plus complet a été écrit par barth, admin de airsoft44
http://www.airsoft44.com/forum/index.php?showtopic=37

A l'attention des joueurs particuliers voulant vendre leur réplique.


Vendre sa réplique à un adulte en étant conscient qu'elle sera donnée à un mineur, présent pour la choisir et la tester par exemple, peut en terme d'infraction être assimilé à vendre sa réplique au mineur en question.

Bien sûr l'adulte en personne risque aussi des poursuites.

Je le précise car normalement les magasins spécialisés sont au courant, confère:

Citation :

Art. 6 Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la défense, la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

et si eux n'ont pas le droit de le faire, nous ne pouvons le faire nous même.

Détail sur les sanctions possibles:

Citation :

Article 5

Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe [*sanctions pénales*] :


1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret ;


2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit, de mettre à disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.[...]

->>>> Article 4
L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent décret doivent indiquer, en caractères lisibles, visibles et indélébiles, les deux mentions : Distribution interdite aux mineurs et Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne.

Les peines d'amende prévues pour les contraventions de la 5e classe entraînent obligatoirement le passage au tribunal et les peines encourues peuvent être des peines d'amendes pouvant aller jusqu'a 1500 € et même 3000 € en cas de récidive. Amendes auxquelles peuvent s'ajouter des peines privatives ou restrictives de droits (Décret N°2003-642 du 11 juillet 2003).


Il me semble, et cela est une hypothèse strictement personnelle, que pour l'instant les forces de police ainsi que la préfecture ne sont pas totalement investis dans la recherche de fraudes concernant la vente de réplique. Cependant, l'airsoft étant amené à se développer, la visibilité de notre pratique risque de s'accroitre. Les contrôles ainsi que les connaissances des personnes en charge de nous contrôler vont peut être aller de pair.

Comme nous en avons discuter avec un profesionnel, de ces dires certaines personnes n'aiment pas l'airsoft, par peur notamment d'avoir en face une réplique et de la confondre avec une "vraie" arme (létale donc).
Evitons donc de commettre des erreurs de vente et de passer dans l'illégalité.

Merci pour toutes ces précisions!

Au moins, maintenant, nous ne pourrons plus faire les innocents!!

A bon entendeur, salut!




Lord, tu n'es plus un Padawan...

Merci de laisser l'intégralité des messages de Lord

je n'ai qu'une seule chose à rajouter...



et pour info perso:

La règlementation française interdit le transport visible et l'utilisation de répliques airsoft sur le domaine public : voies, routes, domaine forestier domanial ou communal et plus généralement tout terrain même privé dont l'accès serait ouvert au public.
Le transport est libre sous certaines conditions qui tiennent plus du bon sens et du respect de l'ordre public que de la règlementation applicable seulement aux armes véritables.
Selon la loi française, un lanceur de projectiles dont l'énergie développée en sortie de canon est égale ou supérieure à 2 joules est une arme de 7e catégorie conformément au décret 95-589 du 6 mai 1995.

avis perso: je pense que se serai bon de faire une synthèse de la totalité des dit et d'en faire un article a mettre sur la page du portail histoire que se soit la premier chose que l'on voie en arrivant sur le forum. surtout pour les nouveau arrive dans se beau monde que l'airsoft et qui n'est pas forcément au courant de la lois français a propos des airsofts gun.


moi je veux bien le faire par contre il me faudrait quelqu'un pour corrigé, et je peut vous dire quellel aura du boulot

bac-tino a écrit:

avis perso: je pense que se serai bon de faire une synthèse de la totalité des dit et d'en faire un article a mettre sur la page du portail histoire que se soit la premier chose que l'on voie en arrivant sur le forum. surtout pour les nouveau arrive dans se beau monde que l'airsoft et qui n'est pas forcément au courant de la lois français a propos des airsofts gun.


moi je veux bien le faire par contre il me faudrait quelqu'un pour corrigé, et je peut vous dire quellel aura du boulot

bah coute si tu as envie fais le et tu me l'envoie pas de soucis on le feras ensemble

ok je vous tiendrai au courant de l'avance

salut a tous,

je viens de tomber sur ça, je me suis dit que ça pouvait vous intéresser :

http://h-airsoft.skyrock.com/1.html

Ça se passe de mots ...

c'est quand même fou que des gamins ne respectent pas la loi et le fond en plus en tout impunité

bientôt on va voir salut moi c'est pikachu et je roule ma propre voiture, je suis mineur et je n'ai pas le permis mais mon papa est d'accord alor c'est bon.

faut blâmer qui? le gamin qui joue ou les parents qui les déposés sur les terrain. si on regarde bien les texte de loi l'autorité parental ne passe pas outre la loi donc que fait la force de l'ordre.

de tout façon la suite est connu de tous un accident ou un bon gros fait divers et voila on va tous se retrouve a soufflé dans des pailles pour pouvoir l'ansé les bb'ss (shit va falloir que j'arrête de fumé )

dead [S.A.D] a écrit:

salut a tous,
je viens de tomber sur ça, je me suis dit que ça pouvait vous intéresser :
http://h-airsoft.skyrock.com/1.html
Ça se passe de mots ...

je ne ferais pas de commentaire, ça risquerais encore de me retomber dessus
c'est vrai après tout, on dirais qu'un commentaire (à prioris faux) dérange démeusurément plus qu'un mineur de 15ans revendiquant ouvertement et sans complexes la possession d'une réplique ainsi que l'utilisation qu'il en fait (en dehors de chez lui) ...

ma foi, inutile de préciser que dans certains pays, l'airsoft est ultra réglementé (50% de la réplique doit etre peint d'une couleur fluo (portugal ou espagne, je ne sais plus) / tir en full interdit (allemagne) / avoir un permis pour posséder une réplique (canada)
ou tout simplement intérdit comme en indonésie...
mais c'est vrai... jouons l'autruche... comme ça peut-etre qu'un jour l'airsoft sera aussi interdit en france... je me demande qui aura le plus à perdre a ce moment là

ce qui me dérange le plus, c'est le gamin de 14 ans qui s'éxhibe avec un aeg, sur un domaine public...

à bon entendeur

OOOooohhhH ... comme c'est marrant !
la présentation des mineurs à été supprimé de leur blog ...
et comme par hasard, toute les présentations on été supprimé le Mardi 16 décembre 2008, après minuit...
"Modifié le mardi 16 décembre 2008 00:01
Modifié le mardi 16 décembre 2008 00:02
Modifié le mardi 16 décembre 2008 00:03
..."

alors que le lien a été posté le 15 juste après midi...

ils ont faits vite (mais qui donc ?) ...

bac-tino a écrit:

avis perso: je pense que se serai bon de faire une synthèse de la totalité des dit et d'en faire un article a mettre sur la page du portail histoire que se soit la premier chose que l'on voie en arrivant sur le forum. surtout pour les nouveau arrive dans se beau monde que l'airsoft et qui n'est pas forcément au courant de la lois français a propos des airsofts gun.


moi je veux bien le faire par contre il me faudrait quelqu'un pour corrigé, et je peut vous dire quellel aura du boulot

Si tu veux une troisieme relecture je veux bien t'aider !

maxi best of a écrit:

OOOooohhhH ... comme c'est marrant !
la présentation des mineurs à été supprimé de leur blog ...
et comme par hasard, toute les présentations on été supprimé le Mardi 16 décembre 2008, après minuit...
"Modifié le mardi 16 décembre 2008 00:01
Modifié le mardi 16 décembre 2008 00:02
Modifié le mardi 16 décembre 2008 00:03
..."

alors que le lien a été posté le 15 juste après midi...

ils ont faits vite (mais qui donc ?) ...

Regarde bien tout n'as pas ete modifier mais faut faire tout le blog

effectivement, bien vu
ma foi, un petit oubli de la part de l'auteur, je pense qu'après nos post, ça sera vite modifié

effectivement, bien vu
ma foi, un petit oubli de la part de l'auteur, je pense qu'après nos post, ça sera vite modifié

[dsl double post, Mav tu peu suppr ?]

Citation :

Rassemblement d'airsofteurs dans le 67, à Schwabwiller le 20 Décembre 2008.
Vous vous garerez à la ferme "AGGRO 67". Horaires inconnus pour l'instant.
Pour le chemin, allez sur Via Michelin et entrez, le départ et l'arrivée dans " Itinéraires ", faites rechercher, et en avant !
Plus d'infos sur le blog : airsofteurdu67250.
30 à 50 personnes présentent, adultes et mineurs acceptés, minimum [13 ans]

J'adore ce blog pas vous?^^

je savait pas qu'il faisait de camo taille 13 ans

je les voies bien avec un barret 50 plus grand que eux

Voilà donc, le site où l'on nous a balancé ...
Cela m'impressionne à quel point des adultes peuvent se conduire justement comme des gamins, bref, cela n'est pas le sujet.

Je ne vais pas faire 30000 citations parce qu'il est 01:28 à mon horloge et que l'on m'attend pour jouer.

Pour ceux qui s'amusent à tout casser etc ... :

Ne compter pas sur les générations futures pour fréquenter vos sites si la mentalité ne change pas, je suis désolé de vous apprendre que l'airsoft est basé sur le fair play et donc sur l'honneur du joueurs (eh oui, les mineurs commencent à le savoir contrairement à d'autres...) et donc, ce n'est pas en insultant les mineurs et en détruisant un truc qu'il essaye de mettre en place justement pour ce démarquer des autres que vous changerez quoique se soit.
A propos de la loi maintenant, rien ne dis que l'on à pas le droit aux répliques entre 0.07Joules et 2Joules dans la propriété de nos parents respectifs ... Je trouve que certains jugent un peu trop vite... NO COMMENT.
La loi est très malfaite sur l'airsoft ! Et OUI, quand on sait que l'on peut chassé à partir de 16 ans ... Je me pose des questions parce que les accidents de chasse, ça arrive, et puis ce n'est pas de simples lunettes de protections qui vont faire la différence !

Parlons du PaintBall, un lanceur Paint' avoisine les 10-13 Joules par là nan ? C'est très idiot par rapport à l'airsoft ça, quand même une dizaine de Joules de différence, et la masse de la billes ... Sa pique un peu plus que du 6mm ; 0.25g lancé à 300 FPS.
En plus, le Paint', ce n'est pas juste les yeux qu'il faut protéger, c'est le visage en entier je vous le rappelle !

Résumé:

La loi met des bâtons dans les roues d'airsofteurs âgés entre 16 et 18 ans (non-majeurs), j'en fais partie et cette loi nous pénalisent, car nous avons une envie réelle de jouer correctement et d'intégrer le monde de l'airsoft comme quelqu'un d'autre pourrait intégrer le monde du PaintBall. C'est encore une loi où les députés (ou je ne sais qui) ont passés 2 min dessus histoire de zapper ça vite fait.
Pourquoi nous n'y aurais-t-on pas droit ?
#Car la puissance dérange ? C'est du foutage de gueule total cette réponse, regardez le PaintBall...
#C'est le fait que la réplique ressemble à une arme ? Mais merde c'est logique, si l'on utilise des répliques d'armes à feu dans l'airsoft on ne peut pas faire autrement( nous), et puis par rapport à la chasse, ce n'est pas avec un fusil en papier que l'on y va, sauf que là, c'est une vrai arme !
#Si c'est la question de notre responsabilité qui n'est pas engagé mais plutôt celle de nos parents qui dérange ? Eh bien ça, c'est injuste par rapport au PaintBall ! la responsabilité serait la même pour les deux activités ! NON ?!


Voilà, ben j'espère que tout le monde a compris, et si l'on ne se bouge pas, la loi ne changera pas d'un poil par rapport aux mineurs(16-18 ans).

Bonne journée, et bonnes fêtes à tous. MG' .

je suis asse d'accord sur se que tu dit le problème est que l'airsoft reste mal vue de certainne, pour ne pas dire beaucoup de personne quand il ne save pas se que l'airsoft
d'ailleurs je pense que se qui ont voté les loi sur l'airsoft ne savait même pas de quoi il parlais.

le problème des mineur reste que la lois c'est moi eu non la loi c'est la loi et le mieux serais de vivre cette passion dans la légalité pour ne pas un jour peu être pénalisé se qui si sont plié donc deux proposition, attendre d'avoir l'âge pour joué ou reste plus discret sur se que vous faite et pas le crié sur tout les toits .c'est sur que en marquant nous somme mineur et nous jouant sa attire les regards de suite.


cordialement bac-tino

ps: si tu pouvait éditer la taille de ton texte se serai sympa ont n'est pas aveugle
et j'espère te rencontre un de ces jours en tout l'égalité bien sur.

Bonjour monsieur MGK !!

ca fait du bien de pousser un coup de gueule ???

et tu crois vraiment qu'on va te prendre au serieux apres ca ?

mineur ou pas, quand on arrive quelque part, meme pour raler, on se presente !!!!
c'est la moindre des politesses !

a bon entendeur ....

salut
je peut comprendre ta colere et je suis content que tu nous en fasses part de facon constructive
deja t est un des rares airsofteur mineur a pas repondre :
HEUEUEU spaisse de konart jvé vous kasse les dents mon popa c est le plus fort des popa ....
on en vois bcp et ca fait peur
ensuite oui on flic les mineurs ( enfin moi j avoue ) mais pourquoi :
l airsoft a une mauvaise réputation et on entend souvent un mineur se promener avec son GBB en ville ou autre ca fait peur
et on voudrait pas se faire limité a cause de connard ( mineur ou pas ) qui donne une bonne raison a NICO de nous restreindre ( ex pas de full comme en allemagne ...ca m embêterai)
de plus si on veut avoir accès a des terrain faut être IRRÉPROCHABLE sinon les proprio ou autre ne nous adresserons même pas la parole
( quoi airsofteur ==>préjuge==> ptit con qui joue a la gueguerre jl ai vue au info !!)
et hop dans l os

ensuite le faite que t est pas 18 ans me perturbe pas plus que ca personnellement t a l air assez réfléchis quand même ;et je connait des mineur a qui je confirait ma réplique et des majeur a qui je confirais pas un stylo ca dépend des gens mais on peut pas faire au cas part cas sinon on s en sort pas
comme un gros pourcentage de mineur sont irresponsable ben on limite au mineur
comme d habitude les gens bien paye pour les cons ( vive la terre ,pas que en france heureusement )
et pour l assurance n oublie pas qu il faut TOUJOURS un responsable et que les assurance se renveront toujours la balles car les frais de dedomagement sont enorme et personne veut payé!!

ensuite pour la loi .... ben on a pas vraiment le choix mais bon ceux n est que le premier illogisme que tu vois franchement parcour le code penal tu va voir on dirait les roucasserie ; les mec qui ont ecris ca doivent etre un peut limité mais bon VIVE LA FRANCE .......

voila j espéré que tu comprend mieux notre démarche et je suis sur que tu y viendra aussi un jour ; on veut protégé notre sport même si on passe pour des emmerdeur mais bon moi ca me derange pas ca j ai l habitude

voilou a ++

bac+1
soa+1
coglio+1

moi je dis juste fais ta presentation sinon je me fache

Je m'excuse de ne pas m'être présenté hier soir à 1:30h du matin, car j'étais un peu fatigué et l'on m'attendait.

Donc, oui je comprend votre façon de voir les choses, et je suis d'accord que préserver l'airsoft est primordial que ça soit pour vous ou les générations avenir.

Après vient la loi ... certains (majeurs) utilisent la loi comme prétexte pour ne pas jouer avec les mineurs, d'autres la respectent, et encore d'autres ne la respectent pas ...
Pour nous mineurs (16-18ans), il y a une injustice par rapport au PaintBall ? Pas d'accord ?
Je n'en connais pas beaucoup sur le PaintBall, donc peut être que cette injustice a lieu d'être ...

Maintenant je ne serais pas contre une régularisation de l'airsoft pour les mineurs âgés entre 16 et 18 ans. Comment vous montrer que pour notre part (CàD tous ceux qui pratiquent l'airsoft avec moi) nous voulons vraiment intégrer ce monde fait de convivialité etc ... ? Y a-t-il un moyen de faire bouger un peu les choses ?

le problème de la loi c'est kit ou double ou sa passe et c'est bon pour vous, ou sa case et sur le coup tout le monde sera très emmerde.

peso l'airsoft doit encore pendant quelque tant reste discret niveau politique sa pourrait nous rapporté plus de problème que de solution.

après au niveau du paintball faut pas oublié que avant le paint, c'eté comme aujourd'hui l'airsoft une bande de pote un terrain et c'est parti, maintenant il sont plus reconnu que nous mais il on aussi beaucoup plus de contrainte.
je pense que en voulant changé les chose on va plutôt sortir perdant que gagnant.